Guides des projets pilotes et des études de faisabilité

Guide financier du projet pilote

Pour bénéficier d’un financement au titre du programme « Supercluster », les candidats doivent répondre aux critères d’évaluation et être retenus à l’issue du processus de sélection indépendant mis en place par NGen. Les projets retenus se verront rembourser la partie de leurs dépenses éligibles au titre des conditions fixées par le gouvernement fédéral pour le financement « Supercluster ».

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Guide financier pour les projets de faisabilité

NGen procédera à une évaluation financière de chaque membre participant afin de s'assurer qu'il est en mesure de respecter son engagement envers le projet pendant toute la durée de celui-ci.

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Due diligence financière

Projets pilotes/d'étude de faisabilité

NGen procédera à une évaluation financière de chaque membre participant afin de s'assurer qu'il est en mesure de respecter son engagement envers le projet pendant toute la durée de celui-ci.

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Stratégie de NGen en matière de propriété intellectuelle.

La stratégie de NGen en matière de propriété intellectuelle (PI) constitue un outil essentiel pour mener à bien sa mission et exploiter pleinement le potentiel du supercluster de fabrication de pointe, tant pour les membres de NGen que pour le Canada dans son ensemble.Aux fins de la présente stratégie, la PI englobe toutes les inventions, qu’elles soient ou non brevetées ou brevetables, ainsi que toutes les informations commerciales et techniques.

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Guide de stratégie en matière de propriété intellectuelle destiné aux candidats

Veuillez vous reporter au document « Guide de stratégie en matière de propriété intellectuelle » ainsi qu’aux tableaux types de stratégie en matière de propriété intellectuelle du projet pour vous aider à élaborer une stratégie en la matière pour votre projet, en veillant à respecter la stratégie de NGen en matière de propriété intellectuelle.

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Modèles