Guides de projet

Guide financier du projet

Informations clés sur le financement des projets du Supercluster

Que finance le programme Supercluster ?
Pour bénéficier d’un financement Supercluster, les candidats doivent répondre à des critères d’évaluation et être sélectionnés dans le cadre du processus indépendant de sélection des projets mis en place par NGen. Les projets approuvés se verront rembourser la partie de leurs dépenses éligibles au titre des conditions fixées par le gouvernement fédéral pour le financement Supercluster.

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Due diligence financière

Projets réguliers

NGen procédera à une évaluation financière de chaque membre participant afin de s'assurer qu'il est en mesure de respecter son engagement envers le projet pendant toute la durée de celui-ci.

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Stratégie de propriété intellectuelle de NGen

La stratégie de NGen en matière de propriété intellectuelle (PI) constitue un outil essentiel pour mener à bien sa mission et exploiter pleinement le potentiel du supercluster de fabrication de pointe, tant pour les membres de NGen que pour le Canada dans son ensemble. Aux fins de la présente stratégie, la PI englobe toutes les inventions, qu’elles soient ou non brevetées ou brevetables, ainsi que toutes les informations commerciales et techniques.

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Guide de stratégie en matière de propriété intellectuelle à l'intention des candidats

Veuillez vous reporter au document « Guide de stratégie en matière de propriété intellectuelle » ainsi qu’aux tableaux types de stratégie en matière de propriété intellectuelle du projet pour vous aider à élaborer une stratégie en la matière pour votre projet, en veillant à respecter la stratégie de NGen en matière de propriété intellectuelle.

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Veuillez lire les instructions avant de postuler à des projets. Vous trouverez les modèles au bas de la page. Instructions

Modèles